Texte I :
Loi
d'orientation sur l'enseignement supérieur.
Titre 1 :Dispositions Générales
Titre 2 :De la formation supérieure
Titre 3 :De la recherche dans l'enseignement supérieur
Titre 4 :Des institutions
Titre 5 :Des étudiants et des personnels de l'enseignements supérieur
Titre 6 :Des franchises universitaires
Titre 7 : Dispositions transitoires et finales
Texte II :
Organisations des universités
Titre 1 : Statut-type de l’université
Titre 2 : De la faculté
Chapitre 2 :Organisation administrative et scientifique de la faculté
Chapitre 3 :Du conseil de faculté
Chapitre 4 :Du conseil scientifique de faculté et du comité scientifique de
département
Chapitre 5 :Du doyen de la faculté
Texte III :
L'organisation administrative du centre universitaire et la nature de ses services communs
Chapitre 1 : De la direction du centre universitaire
Section 1 :Des directeurs adjoints
Section 2 :Du secrétaire général
Texte IV :
Post-Graduation
Titre 1 :Dispositions générales
Titre 2 :De la formation doctorale
Titre 3 :Du diplôme de magister
Titre 4 :De la thèse de doctorat
Titre 5 :De la post-graduation spécialisée
Titre 6 :Coopération Inter-universitaire et optimisation des moyens
Titre 7 :De l'habilitation universitaire
Titre 8 :Des dispositions transitoires
